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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Robert GIBOURG
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ROSTAND DE MOISSENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSTAND DE MOISSENET
S.A. Robert GIBOURG

Numéro de dépôt :
94528818
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque ROSTAND DE MOISSENET

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Robert GIBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ROSTAND DE MOISSENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Robert GIBOURG domicilié(e) 21220 MOREY SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 251 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Robert GIBOURG - France.

La marque ROSTAND DE MOISSENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSTAND DE MOISSENET est expirée depuis le 30 juin 2004.

Robert GIBOURG a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT GIBOURG , CUVEE ROMAIN GREOU , PIERRE DE LUCE


S.A. Robert GIBOURG - 21220 MOREY SAINT DENIS - France - SIREN 017251190


SA Robert GIBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Vins, Spiritueux, Liqueurs, Boissons alcooliques